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Conditions générales d'utilisation de Vefblog.net

1. Ce texte définit et précise les règles d'utilisation du moteur de blog Vefblog. En aucun cas il ne constitue un contrat avec l'utilisateur.

2. Les conditions générales d'utilisation peuvent être changées à tout moment par les responsables de Vefblog. Dans ce cas, un article est émis dans « Vefblog, le site » http://www.vefblog.net/vefblog afin d'en informer les utilisateurs.

Définitions et principes

3. Un blog est un site internet personnel ou communautaire dont le contenu est présenté par ordre chronologique inverse. Vefblog peut-être considéré comme l'hebergeur du blog, et n'a aucune responsabilité sur son contenu. Seuls les auteurs d'un blog sont responsables du contenu du blog.

4. Contenu d'un blog : on entend par contenu tout texte, image, photo, lien hypertexte d'un blog, présent dans un article, un commentaire, ou dans les en-têtes du blog.

5. Propriétaire : le propriétaire du blog est celui qui créé le blog. Il a tout pouvoir dessus, aussi bien au niveau de la présentation que du contenu ; les choix du propriétaire d'un blog sont respectés tant qu'ils ne mettent pas en cause ces conditions présentes. Il peut déléguer la rédaction des articles à d'autres auteurs. Chaque personne inscrite peut être propriétaire de plusieurs blogs.

6. Un auteur est une personne qui écrit un article ou un commentaire dans un blog. Un auteur est seul responsable du contenu qu'il écrit et met en ligne.

7. L'administrateur de Vefblog met tout en oeuvre pour offrir un service valable 7 jours sur 7 et 24h sur 24, mais il se réserve le droit de fermer tout ou une partie des prestations pour toute cause technique ou autre qu'il jugera suffisante.

Inscription et authentification

8. Pour être propriétaire d'un blog et pouvoir écrire des articles, l'auteur doit au préalable remplir un fomulaire d'inscription. Les trois renseignements importants de cette inscription sont : le pseudo, qui identifie l'auteur sur les blogs, et ne peut être changé, l'adresse email qui doit être valide puisque un mail de confirmation sert à valider l'inscription, et le mot de passe qui lui servira à s'authentifier.

9. L'inscription à Vefblog est un service que nous offrons au public, ce n'est pas un droit. Les conditions pour créer un blog sont les suivantes :
 - les particuliers peuvent créer des blogs gratuitement à condition qu'ils ne soient pas à vocation commerciale (publicité, blog servant à référencer un site, etc..), et qu'ils ne contiennent pas d'encarts publicitaires pour le compte de l'auteur.
Un cadre d'annonces publicitaires servant à participer à l'hébergement de Vefblog, sera diffusé sur leur blog (sauf pour les blogs créés avant le 12/01/2006)

Néanmoins, les encarts publicitaires provoquées par des outils de sites exterieurs à Vefblog sont tolérés ; cependant les blogs qui les utilisent recevront aussi plus de publicité pour Vefblog.
 - les associations peuvent créer des blogs s'ils sont à but non commercial seulement ; ce point peut-être apprécié par les modérateurs de Vefblog.
  - les entreprises et les collectivités dans tous les cas, et les particuliers et les associations voulant créer un blog à but commercial, publicitaire ou de référencement, sont tenus de demander l'autorisation aux responsables de Vefblog en utilisant le formulaire de contact. Suivant le cas, l'autorisation peut être soumise à facturation.
  - Il est possible de créer un blog payant avec des services supplémentaires : nom de domaine, sans annonces publicitaires par exemple. La démarche est de le demander par le formulaire de contact.

 

10. L'email qui a servi à valider l'inscription, ainsi que l'adresse ip utilisée pour s'inscrire, sont sauvegardées par le moteur de blogs.

extrait de l'article 43-13 de la loi sur la liberté des communications modifié par la loi pour la confiance dans l'économie numérique :

« Les personnes mensionnées [hebergeurs] sont tenues de détenir et de conserver les données de nature à permettre l'identification de quiconque a contribué à la création du contenu ou de l'un des contenus des services dont elles sont prestataires. »

11. Si l'inscription n'est pas validée grâce au mail de confirmation dans un délai de 48 heures, elle est abandonnée.
12. Si un blog reste vide pendant 28 jours, il est effacé automatiquement. Un email de relance est néanmoins envoyé 14 jours après la création. Le propriétaire reste inscrit, mais le blog est effacé.

13. L'auteur d'un commentaire n'est pas obligé de s'inscrire, mais l'adresse ip de laquelle il écrit est sauvegardée de même. Néanmoins, si il répond souvent aux articles des blogs par des commentaires, il lui est fortement conseillé de s'inscrire afin de réserver son pseudo ; il bénéficie aussi de pages qui lui facilite la lecture des fils de discussion.

14. Pour écrire un article ou modifier les propriétés de son blog, un auteur doit s'authentifier. L'authentification, qui requiert l'utilisation de cookies, est valable pendant toute l'ouveture du navigateur utilisé, pour une adresse ip.

15. Si une personne créé plusieurs blogs, elle doit le faire avec la même inscription et ne pas s'inscrire plusieurs fois (le nombre de blog par personne inscrite étant illimité).

Confidentialité des données personnelles et sécurité

16. Vefblog et son équipe ne divulguent pas les informations personnelles suivantes de la personne inscrite : email, adresse ip, mot de passe, sauf décision judiciaire ou demande des autorités.
La date d'anniversaire, le nom et le prénom peuvent être utilisées dans des pages de présentation ou pour participer à la vie du site, mais ces données ne sont pas obligatoires pour s'inscrire et peuvent être modifiées à tout moment par la personne inscrite.

17. Le mot de passe n'est pas enregistré, seule une verion cryptée de façon irréversible l'est. L'identification est faite en comparant la version cryptée du mot de passe proposé à celle enregistrée. Il n'est donc pas possible de retrouver un mot de passe, même aux administrateurs.
En cas de perte du mot de passe, un système permet d'en rentrer un autre grâce à un email envoyé à la personne inscrite.

18. Le personne inscrite ne doit pas divulguer son mot de passe. Si malgré tout quelqu'un en a connaissance, elle doit le changer rapidement avec le formulaire prévu à cet effet.

19. Toute forme de flood (grand nombre de requetes visant à saturer le service) sur quelque élément des blogs ou de la page d'accueil que ce soit, est interdit (inscriptions, photos, articles, liens, trackbacks, commentaires, etc.. )

20. Toute forme de publicité non demandée (spam) dans les commentaires ou dans les trackbacks est formellement interdite.

Propriété intellectuelle

21. Le moteur Vefblog, son contenu, ses algorithmes et les codes qu'il contient (y compris les codes javascript et les entêtes des pages HTML qui constituent les blogs) sont la propriété exclusive du créateur et administrateur du site. Toute forme de « reverse engineering », toute copie sont interdites.

22. Le contenu des articles et des commentaires des blogs sont la propriété de leurs auteurs (et non du propriétaire du blog ou de vefblog). Eux seuls sont en droit de préciser leur copyright auprès des lecteurs.
Les auteurs du blog autorisent la reproduction du contenu des articles par Vefblog pour la page d'accueil dans la liste des derniers articles et commentaires, et dans toutes les pages qui permettent un meilleur accès au contenu.

Contenu et règles de bonne conduite

23. Il est interdit de publier sur les blogs tout contenu (texte, image, lien) contraire à la loi. (Il est rappellé que seuls les auteurs sont responsables du contenu qu'ils mettent en ligne).

24. Le contenu devra en outre etre conforme aux bonnes moeurs. Sont notamment interdits (non exhaustif) :

tout contenu à caractère raciste,

tout contenu pornographique ,

tout contenu de traffic prohibé, de harcèlement, d'incitation à la violence ou à la haine,

tout contenu à caractère diffamatoire envers d'autres personnes morales ou physiques,

tout contenu qui irait à l'encontre du bon fonctionnement de la communauté des blogueurs de vefblog.

 

25. En outre, en raison du grand nombre de jeunes blogueurs et de visiteurs, les blogs destinés à un public plus agés devront leur être caché. En conséquence :
 - les blogs érotiques par des images ou des textes, à vocation de rencontre, ou contenant des photos un peu osées, devront être restreints par un mot de passe en lecture ;
  - les blogs avec du contenu osé ou sexy devront être réglés comme "discrets" pour ne pas apparaitre dans la page d'accueil.
Les modérateurs, et en dernier recours les administrateurs, ont tout pouvoir de trancher dans l'application de cette règle. N'hésitez pas à demander par le formulaire de contact si vous avez un doute.

26. Le propriétaire d'un blog se doit de surveiller le contenu de son blog et de n'autoriser la rédaction d'articles qu'à des personnes en qui il a confiance.

27. L'administrateur de vefblog peut à tout moment rappeller à l'ordre par email un auteur, supprimer le blog, interdire l'accès à une personne, ou toute action qu'il jugera nécessaire au respect de ces règles et au bon fonctionnement de la communauté.

28. L'administrateur se réserve le droit de déléguer ces pouvoirs à une équipe de modérateurs qu'il choisit.